Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASCADEUR
SOCIETE INDUSTRIELLE DE FABRICATION ET DE MONTAGE - S.I.F.E.M. (Société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
1375447
Date de dépôt :
24/04/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/04/1995

Présentation de la marque CASCADEUR

Déposée le 24 avril 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE INDUSTRIELLE DE FABRICATION ET DE MONTAGE - S.I.F.E.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CASCADEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE INDUSTRIELLE DE FABRICATION ET DE MONTAGE - S.I.F.E.M domicilié(e) 96, Grande Rue Franche, 42450 SURY LE COMTAL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque CASCADEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASCADEUR est expirée depuis le 24 avril 1995.

SOCIETE INDUSTRIELLE DE FABRICATION ET DE MONTAGE - S.I.F.E.M a également déposé les autres marques suivantes : LUIS OCANA , GALLUS , DOROTHEE


SOCIETE INDUSTRIELLE DE FABRICATION ET DE MONTAGE - S.I.F.E.M. (Société à responsabilité limitée) - 96, Grande Rue Franche, 42450 SURY LE COMTAL. - France


CABINET GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12

Des bicyclettes de cross.